Abstract

La tension entre le droit d'auteur et les technologies de l'information et des communications a nourrit plusieurs litiges au cours des dernières années. Les paradoxes de l'information numérique posent un cadre conceptuel dans lequel doivent s'opérer non seulement l'analyse économique du potentiel commercial des oeuvres protégées mais aussi une évaluation des rôles d'intervenants nouveaux et variés de la chaîne de diffusion des médias. Dans ce contexte, l'accès libre représente une philosophie de diffusion et une approche économique qui s'offre à un titulaire légitime pour l'exploitation d'une oeuvre protégée. Cet exposé vise à explorer l'accès libre au profit d'une compréhension juridique du phénomène. Dans un premier temps, une analyse des facteurs historiques ainsi qu'une présentation des particularités économiques des biens numériques vont jeter les bases théoriques nécessaires. Dans un second temps, des exemples contemporains ajouteront à la compréhension juridique de l'accès libre. L'objectif est de positionner l'accès libre dans le contexte particulier du droit d'auteur et de jeter les bases d’une exploration de la nature même du droit d’auteur.