Abstract

Le droit d'auteur est en pleine mutation, avec notamment l'arrivée du numérique dans nos vies et les nouvelles pratiques professionnelles. Dans ce contexte, l'impact de la nouvelle législation fédérale (Loi C11) a son effet. Il importe de questionner les pratiques actuelles dans le monde scolaire afin d'assurer le respect du droit d'auteur tout en répondant de façon adéquate aux besoins éducatifs des élèves. Le meilleur véhicule de transmission de l'identité culturelle québécoise demeure son patrimoine littéraire et artistique. Tous les intervenants du milieu scolaire cherchent à donner accès à la culture d'ici pour former les élèves et leur donner le désir d'approfondir leurs rencontres avec les artistes québécois. De leur côté, les bibliothécaires scolaires cherchent, eux, à encadrer cet accès dans un modèle d'utilisation équitable et respectueux des artistes, tout en concevant que les intentions légitimes des uns heurtent parfois les droits des artistes.

Cet atelier portera sur la présentation d'un chantier sur le droit d'auteur en milieu scolaire dirigé par Olivier Charbonneau, bibliothécaire et chercheur à l'Université Concordia et en préparation d'une thèse sur le droit d’auteur. Cinq bibliothécaires scolaires se sont penchés sur la question pour penser un modèle d'utilisation équitable des oeuvres qui pourrait servir de matrice pour l'ensemble des commissions scolaires du Québec.