Abstract

La tension entre le droit d'auteur et les technologies de l'information et des communications a nourrit plusieurs litiges au cours des dernières années. Les paradoxes de l'information numérique posent un cadre conceptuel dans lequel doivent s'opérer non seulement l'analyse économique du potentiel commercial des oeuvres protégées mais aussi une évaluation des rôles nouveaux d'intervenants variés de la chaîne de diffusion des médias. Dans ce contexte, l'accès libre représente une philosophie de diffusion et une approche économique qui s'offre à un titulaire légitime pour l'exploitation d'une oeuvre protégée.

Cet exposé vise à explorer l'accès libre au profit d'une compréhension juridique du phénomène. Dans un premier temps, une analyse des facteurs historiques ainsi qu'une présentation des particularités économiques des biens numériques vont jeter les bases théoriques nécessaires. Dans un second temps, des exemples contemporains puis des leçons à l'attention des juristes ajoutent à la compréhension concrète de l'accès libre. L'objectif est de positionner l'accès libre dans le contexte particulier du droit d'auteur.

1.Théorique
1.1 Histoire (l'informatique contemporaine et les défi que posent la machine ; la propriété en télécommunication et la guerre froide ; Être web)
1.2 Économie (copies exactes ; diffusion fluide ; création récursoire)

2. Concrète
2.1 Exemples (Creative Commons et Lessig ; logiciel libre et Benkler ; Universités et la diffusion de la science Harnad, Guédon, Willinsky, Suber)
2.2 Leçons pour juristes (versions d'une oeuvre, certaines libres ; trouver un marché ; générer des recettes)... ne pas oublier la notoriété: une valeur certaine!